Divulgations Légales d'Utilité Publique
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I. Éditeur de la Plateforme
La présente plateforme est la propriété exclusive de l'association LE TEAM, personne morale de droit privé à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Siège permanent : 3 RUE DES ACACIAS, 28200 SAINT-DENIS-LANNERAY
Identification RNA : W282000590
Numéro SIREN : 520037557
Directeur de la Publication : Jean-Pierre Beltoise (Président de l'association).
II. Hébergement du Service
Ce service de publication non commercial est hébergé en environnement sécurisé par la société :
InterServer, Inc.
Adresse : 110 Delawanna Ave, Clifton, NJ 07014, États-Unis.
Contact support technique : https://www.interserver.net
III. Protection des Données Personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) n° 2016/679 de l'Union Européenne et à la loi Informatique et Libertés de 1978 modifiée, l'association s'engage à garantir la confidentialité et la sécurité de l'ensemble de vos données d'identification.
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IV. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des logos, schémas pédagogiques, textes, illustrations de terrain et chartes chartiques publiés sur ce portail constituent des ressources intellectuelles de l'association LE TEAM. Toute reproduction complète ou partielle sans accord préalable exprès écrit de notre conseil d'administration est strictement interdite.